Conditions de licence de Rapid-Mosaic Professional

Ceci est une traduction. En cas de doute, la version allemande des présentes conditions de licence fait foi.

Les présentes conditions régissent l’utilisation du logiciel RAPID-MOSAIC PROFESSIONAL, ci-après dénommé le « Logiciel ». Elles s’appliquent également aux licences de Foto-Mosaik-Edda Professional qui continuent d’être utilisées dans Rapid-Mosaic. Veuillez lire attentivement ces conditions de licence avant d’acheter, de télécharger et/ou d’utiliser le Logiciel.

Si vous n’acceptez pas ces conditions, vous ne recevez pas de licence pour le Logiciel. Dans ce cas, vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel.

1 Droits de propriété

1.1 Tous les droits, droits de propriété et autres intérêts juridiques sur le Logiciel ou relatifs à celui-ci (y compris tous les droits d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle) restent la propriété de sixdots GmbH, ci-après dénommée le concédant.

1.2 Le Logiciel n’est pas vendu mais concédé sous licence. Un droit d’utilisation du Logiciel est acquis conformément aux conditions ci-après.

2 Octroi de la licence

2.1 Après l’achat, vous recevez un e-mail contenant la licence à l’adresse e-mail indiquée. La licence est contenue dans un fichier dans lequel votre nom et votre adresse e-mail sont codés avec la clé de licence. Le fichier de licence se charge dans Rapid-Mosaic sous Paramètres › Licence et active les fonctions Professional ; sans lui, Rapid-Mosaic fonctionne en version Standard gratuite.

2.2 Une licence peut soit être utilisée par une seule personne pour un usage personnel sur 2 ordinateurs attribués de manière fixe au maximum, mais pas simultanément, soit être installée sur un seul ordinateur et utilisée simultanément par plusieurs personnes. Dans le cas contraire, vous avez besoin d’autant de licences qu’il y a d’ordinateurs et de clients sur lesquels le Logiciel est prêt à être exécuté. Si vous avez acquis plusieurs licences du Logiciel, il ne peut jamais y avoir plus de copies en service que de licences acquises.

2.3 Si une installation du Logiciel est disponible pour exécution via un réseau, le nombre de vos licences du Logiciel doit être supérieur ou égal au nombre d’ordinateurs physiques, de serveurs et de clients terminaux sur lesquels il est exécuté.

3 Restrictions de la licence

3.1 Vous n’êtes pas autorisé à remettre à des tiers ou à rendre accessible de toute autre manière le Logiciel, le fichier de licence ou la documentation écrite associée sans l’accord écrit préalable du concédant.

3.2 L’utilisation du Logiciel sur plusieurs ordinateurs sans licence ou sa diffusion non autorisée via des réseaux d’échange de fichiers et des médias Internet similaires fera l’objet de poursuites civiles et pénales.

3.3 Vous n’êtes pas autorisé à effectuer de l’ingénierie inverse, à décompiler ou à désassembler le Logiciel, ni à modifier ou supprimer les mentions de droits d’auteur ou les marques.

3.4 Le Logiciel est concédé sous licence en tant que produit unique. Vous n’êtes pas autorisé à séparer les composants du Logiciel afin de les utiliser sur plus d’un ordinateur.

3.5 Vous n’êtes pas autorisé à louer ou à donner en crédit-bail le produit logiciel.

4 Garantie

4.1 Toute garantie selon laquelle le Logiciel serait adapté aux besoins de l’utilisateur et fonctionnerait avec les logiciels ou le matériel dont dispose l’utilisateur est exclue.

4.2 Le concédant attire l’attention sur le fait qu’en l’état de la technique, il n’est pas possible de produire un logiciel entièrement exempt d’erreurs.

5 Mises à jour

5.1 Le concédant est en droit, mais n’est pas tenu, de publier des mises à jour du Logiciel.

6 Divers

6.1 Si certaines parties ou formulations du présent contrat de licence ne sont pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, les autres parties du contrat conservent leur contenu et leur validité. Les parties s’engagent dans ce cas à conclure un accord complémentaire valable correspondant.